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[eBooks] Registre Des Objets Mobiliers Ă Lâusage Des ~ Cliquez ici pour accĂ©der Ă ce Livre : TĂLĂCHARGEMENT GRATUIT. Registre Des Objets Mobiliers Ă Lâusage Des Brocanteurs Et Antiquaires Registre des objets mobiliers Ă Registre des objets mobiliers Ă Formulaire 11733*01 : Demande d'inscription sur le registre des revendeurs d'objets mobiliers Cerfa n° 11733*01 - MinistĂšre chargĂ© de l'intĂ©rieur AccĂ©der au formulaire [] nouvelle .
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Registre d'objets mobiliers - Antiquaires et brocanteurs ~ Convient pour des activitĂ©s de marchands de biens mobiliers : Antiquaires, brocanteurs, exploitant d'un DĂ©pĂŽt-vente, de vide-greniers et d'autres professions assimilĂ©es. Le registre / livre de police doit ĂȘtre cĂŽtĂ© et paraphĂ© par le commissaire de police ou, Ă dĂ©faut par le maire de la commune oĂč est situĂ© l'Ă©tablissement ouvert au public.
Livre de police Brocante - Registre d'objets mobiliers ~ Le livre de police brocante informatisĂ© sâadresse aux brocanteurs professionnels de la vente d'objets mobiliers usagĂ©s.Comme pour les antiquaires, le livre de police vous permettra de lister tous les achats et les ventes effectuĂ©s lors de manifestations publiques, comme les brocantes et les vides-greniers. Notre logiciel de registre de police brocante a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© pour ĂȘtre en .
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Registre des Objets Mobiliers Brocanteurs Antiquaires ~ Registre des Objets Mobiliers brocanteur - Antiquaire Le registre de police Le commerce d'objets mobiliers d'occasion impose la tenue d'un registre dit « de police » qui doit ĂȘtre renseignĂ© Ă lâencre indĂ©lĂ©bile, sans blanc, rature ni abrĂ©viation et ĂȘtre cotĂ© et paraphĂ© par le commissaire de police ou Ă dĂ©faut par le maire de la commune oĂč est situĂ© lâĂ©tablissement. Le .
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Vente de meubles anciens et d'occasion : brocanteurs ~ Le professionnel qui souhaite vendre des objets mobiliers usagés (brocanteur, antiquaire, exploitant de dépÎt-vente, maison de vente par exemple) doit respecter les conditions suivantes : l .
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